Dominique Remy

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Granger Dominique Rémy-Granger Dominique Dujon Dominique Dujon-Remy Dominique Angelillo
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Dominique RÉMY
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Rennes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Rennes
date_debut="2023-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
JORFTEXT000047888333(source JORF)
cessation de fonction
27 Juillet 202327/07/2023
De: Dominique RÉMY
premier conseiller honoraire du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sur la liste des magistrats honoraires prévue à l'article L. 222-2-1 du code de justice administrative
date_debut="2023-09-15"
JORFTEXT000047709961(source JORF)
inscription
22 Juin 202322/06/2023
De: Dominique Rémy
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2023-09-15"
a_sa_demande
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
JORFTEXT000047423827(source JORF)
admission
09 Avril 202309/04/2023
De: Rémy (Dominique, Henri)
adjudant-chef, génie ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000045695763(source JORF)
nomination
29 Avril 202229/04/2022
De: Dominique Rémy
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
Conseil d'État
date_debut="2021-09-01"
president
JORFTEXT000043699782(source JORF)
renouvellement
25 Juin 202125/06/2021
De: Dominique REMY
Objet:
directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC210690DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Mars 202116/03/2021
De: Dominique REMY
Objet:
de
DEC210690DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Mars 202116/03/2021
De: Dominique REMY
Objet:
DEC210690DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Mars 202116/03/2021
De: Dominique REMY
Objet:
directeur adjoint
DEC210688DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Janvier 202114/01/2021
De: Dominique Rémy
Objet:
présidents de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
Conseil d'État
date_debut="2018-09-01"
president
JORFTEXT000037252763(source JORF)
nomination
27 Juillet 201827/07/2018
De: REMY Dominique
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2018
INTC1812303A(source BOMI)
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: Rémy (Dominique, Henri)
adjudant-chef, génie ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000032345649(source JORF)
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: Rémy (Dominique)
Objet:
rapporteur public
Tribunal administratif de Rennes
Groupe:
Tribunal administratif de Rennes
date_debut="2015-10-15"
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
JORFTEXT000030916771(source JORF)
désignation
23 Juillet 201523/07/2015
De: REMY (Dominique, Bernard, Marie, Christophe)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale, affecté à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
date_debut="2014-09-01"
a_sa_demande
ecole
depart_retraite
JORFTEXT000029206216(source JORF)
admission
08 Juillet 201408/07/2014
De: Rémy (Dominique)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Rennes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Rennes
date_debut="2011-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
JORFTEXT000024457829(source JORF)
cessation de fonction
11 Août 201111/08/2011
De: Rémy (Dominique)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Rennes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Rennes
date_debut="2009-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
JORFTEXT000020876594(source JORF)
désignation
21 Juillet 200921/07/2009
De: Remy (Dominique, Jean, Bernard)
capitaine, infanterie ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000019732438(source JORF)
nomination
07 Novembre 200807/11/2008
De: Rémy (Dominique)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Rennes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Rennes
date_debut="2008-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
JORFTEXT000019262396(source JORF)
cessation de fonction
29 Juillet 200829/07/2008
De: Dominique Remy
premier conseiller au tribunal administratif de Rennes
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la région Bretagne
Groupe:
Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la région Bretagne
president
JORFTEXT000000468845(source JORF)
nomination
08 Juillet 200708/07/2007
De: Remy (Dominique, Jean, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000804274(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Rémy (Dominique)
Objet:
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2003-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000244913(source JORF)
promotion
10 Octobre 200310/10/2003
De: Rémy (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi"
JORFTEXT000000605644(source JORF)
inscription
12 Juillet 200312/07/2003
De: Rémy (Dominique)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après mentionnées
Tribunal administratif de Rennes
Groupe:
Tribunal administratif de Rennes
date_debut="2002-10-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
JORFTEXT000000781100(source JORF)
désignation
17 Octobre 200217/10/2002
De: Dominique Remy
maître-assistant d'école nationale vétérinaire de 1re classe
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration
date_debut="2000-06-12"
maitre_de_conference
JORFTEXT000000218841(source JORF)
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Remy (Dominique, Jean, Bernard)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000399837(source JORF)
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Rémy (Dominique)
au tribunal administratif de Rennes
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1999-10-01"
JORFTEXT000000211821(source JORF)
affectation
25 Juin 199925/06/1999
De: Rémy (Dominique, Raymond)
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel ; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Rémy (Dominique)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, nommé et titularisé dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
date_debut="1999-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000395750(source JORF)
radiation
27 Avril 199927/04/1999
De: Dominique Remy
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="1999-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000000377875(source JORF)
nomination
07 Février 199907/02/1999
De: Remy (Dominique)
agrégé des écoles nationales vétérinaires, maître-assistant à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
maître-assistant agrégé en pathologie médicale du bétail et des animaux de basse-cour au même établissement
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000381828(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Remy (Dominique)
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres-assistants d'école nationale vétérinaire depuis le
31 août 1993
affecté à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
maître-assistant d'école nationale vétérinaire de 2e classe
Groupe:
Maître-assistant d'école nationale vétérinaire de 2e classe
date_debut="1995-08-31"
ecole="École nationale vétérinaire de 2e classe"
JORFTEXT000000189476(source JORF)
titularisation
14 Octobre 199514/10/1995
De: Remy (Dominique)
chef du bureau des affaires communes
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la jeunesse et des sports
Titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000000362864(source JORF)
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Remy (Dominique)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
a) Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Remy (Dominique)
chef du bureau des affaires communes
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports
Titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000000524827(source JORF)
nomination
19 Janvier 199019/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.